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FRANSYLVA –  Forestiers Privés en Limousin

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87017 LIMOGES Cedex
Tél. 05 87 50 41 90
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FRANSYLVA - Forestiers Privés en Limousin > Réglementations

Réglementations

  • Consultation publique européenne sur la nature (directives Oiseaux et Habitats)

    Consultation publique européenne sur la nature (directives Oiseaux et Habitats)

    Dans Réglementations Tagged environnement , europe , habitats , Natura 2000 , oiseaux
    09 juil 2015 0 Commentaires

    Consultation publique réalisée dans le cadre du «bilan de qualité» de la législation de l’UE sur la nature (directives «Oiseaux» et «Habitats») N’hésitez pas à donner votre avis  sur les directives européennes “oiseaux”...

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  • CIFA – Compte d’Investissement Forestier et d’Asssurance

    CIFA – Compte d’Investissement Forestier et d’Asssurance

    Dans Réglementations
    05 avr 2015 0 Commentaires

     La Fédération FORESTIERS PRIVES de FRANCE se bat depuis 10 ans pour mettre en place le CIFA, un nouveau produit bancaire pour les forestiers privés disposant de la même fiscalité que la forêt. Vous pouvez consulter le document: cliquez ici  

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  • Chantiers forestiers et sylvicoles : l’inspection du travail sur le terrain !

    Chantiers forestiers et sylvicoles : l’inspection du travail sur le terrain !

    Dans Événements, Réglementations
    19 mar 2013 - Commentaires

    Du 1er mars au 30 juin 2013, les services de l’inspection du travail participeront à la campagne nationale de contrôle des chantiers forestiers et sylvicoles. Cette action porte essentiellement sur  le respect des règles d’hygiène et de sécurité...

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  • Règlementation des boisements sur les Portes de Vassivière (87)

    Règlementation des boisements sur les Portes de Vassivière (87)

    Dans Réglementations
    10 déc 2011 - Commentaires

    Les communes du sud est de la Haute-Vienne (essentiellement le canton d’Eymoutiers) ont décidé de se coordonner pour mettre en place une règlementation des boisements sur l’ensemble de leur territoire. Surpris par un vote non annoncé, la commission...

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  • Natura 2000 : Évaluation des incidences

    Natura 2000 : Évaluation des incidences

    Dans Réglementations Tagged évaluation des incidences , forêt , Natura 2000
    10 déc 2011 - Commentaires

    Les personnes dont la forêt est située dans un site Natura 2000 et qui souhaitent réaliser certaines interventions dans leur forêt sont soumises à une « évaluation des incidences », c’est-à-dire à une analyse permettant de déterminer si...

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  • Herbicides en forêt

    Herbicides en forêt

    Dans Réglementations Tagged forêt , herbicides , herbicides homologués , réglementation
    10 déc 2011 - Commentaires

    La liste des herbicides homologués pour une utilisation forestière vient d’être publiée au journal officiel. Elle peut être consultée sur le site du syndicat dans la rubrique « Base Documentaire ».

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FRANSYLVA Forestiers privés en LIMOUSIN

  • "Le Safran"
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