DOCUMENTS EN TÉLÉCHARGEMENT

CIRCULAIRES

RÉGLEMENTATIONS

• Arrêté du 29 avril 2013  de lutte biologique préventive contre le fomes (Heterobasidion annosum au sens large) dans les peuplements résineux par utilisation du champignon concurrent Phlebiopsis gigantea en application. Cliquez ici pour télécharger le document. 

• Arrêté du 29 novembre 2012 relatif ao dossier à établir pour obtenir l’attestation reconnaissant la qualité de gestionnaire forestier professionnel. Cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la circulaire DGPAAT du 9 janvier 2013  et le décret n°2012-1042 du 11 septembre 2012  et ici pour l’arrêté du 13 décembre 2012 pour la prise en compte des honoraires.
Cliquez ici pour télécharger l’imprimé de déclaration d’ exercice à titre temporaire et ici pour l’imprimé d’inscription sur la liste régionale des gestionnaires forestiers professionnels.

• Réglementation applicable en matière  depassage d’un itinéraire de randonnée sur une propriété privée .Cliquez ici pour télécharger le documentCliquer ici pour télécharger le modèle de convention

• Réglementation applicable en matière d’utilisation en forêt de produits phytopharmaceutiques .Cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la note de présentation et ici pour la liste des produits.

• Arrêté du 19 juillet 2012 déterminant les éléments obligatoires du contenu du plan simple de gestion des forêts privés et les documents annexes à joindre : cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la note de présentation

• Note de service conjointe des ministères du travail et de l’agriculture (9 mai 2012) relative aux
règles d’hygiène et sécurité à appliquer sur les chantiers forestiers et sylvicoles : cliquez ici pour télécharger le document COMPLET et cliquez ici pour consulter un EXTRAIT des pages spécifiques aux chantiers sylvicoles.

Loi de finances du 14 Mars 2012 rectificative pour 2012 sur les évolutions budgétaires de l’Etat et les diminutions des cotisations patronales : cliquez ici pour télécharger le document.

Décret du 29 février 2012 relatif aux documents d’urbanisme : cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la note de présentation

• Décret du 18 janvier 2012 relatif à la délivrance au public de certaines informations cadastrales : cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la note de présentation.

• Décret no 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements : cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la note de présentation.

Instruction du Gouvernement du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur: cliquez ici pour télécharger le document. Cliquer ici pour télécharger la note de présentation.

• DEFI FORET : Télécharger le DECRET DEFI et Assurance du 30 12 2011.

• NATURA 2000 : évaluation des incidence. Télécharger la circulaire de 20/9/2011.

• HERBICIDES EN FORÊT. Télécharger la liste des herbicides homolgués pour un usage forestier.

• La demande d’augmentation de pression de chasse et déclaration de dégats (Corrèze) : cliquez ici pour télécharger le document.

• La demande d’augmentation de pression de chasse et déclaration de dégats (Creuse) : cliquez ici pour télécharger le document.

• La demande d’augmentation de pression de chasse et déclaration de dégats (Haute-Vienne) : cliquez ici pour télécharger le document.


AIDES

Les aides de l’État : télécharger le document.

• Formulaire de demande de subvention échange amiable : télécharger le document.

• Règlement échange amiable Haute-Vienne : télécharger le document.

Demande échange bilatéral Haute-Vienne : télécharger le document.

• Demande de subvention échange amiable Haute-Vienne : télécharger le document.

• Échanges amiables agricoles et forestiers Corrèze : télécharger le document.

• Liste des communes éligibles PNR : télécharger le document.

• PNR OPAFE 2008-2010 : télécharger le document.

• Formulaire OPAFE : télécharger le document.

• Réglement Aide EA 01-2006 : télécharger le document.

 

BIBLIOGRAPHIE

• Une Histoire de la Forêt, de Martine CHALVET, Ed. Seuil.

« Pour bien comprendre comment s’est constituée la forêt française à travers les âges : Saint-Louis sous son chêne, puis les forêts des chasses royales, le dirigisme colbertiste, la liberté ambiguë révolutionnaire, le dynamisme entrepreneurial du Second Empire et de la 3ème République, et pour clore les nouveaux services outre la production de bois.  A conseiller à tout forestier qui s’intéresse à sa propriété et son environnement. »

• Au cœur des forêts, de Christian SIGNOL, Ed. Albin Michel.

« Bien que roman est un bon cours de sylviculture« 

Qu’elle est belle ma montagne…, de Christian BEYNEL, Ed. Les Monédières.

Le Douglas – un arbre exceptionnel, de Rémy CLAIRE, Imprimerie Scheuer

« Véritable hommage à un géant de nos forêt, ce livre sur le douglas, le premier du genre au monde, largement illustré de centaines de photos, portraits et cartes, est destiné au grand public. Il apporte des réponses aux principales questions que vous vous posez sur cet arbre mythique. »

DVD « De la graine au meuble », de Michel Dupré, www.delagraineaumeuble.fr

« Identification, propriétés et usages de 21 bois. Un outil technique et pédagogique complet, moderne, pour reconnaître les arbres, leurs bois, leurs défauts, leurs milieux, leurs propriétés et usages : un DVD de 4.3 GO, 320 pages écran, 1200 photos. »